Stéphane Dewailly

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Stéphane DEWAILLY
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et de cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Institut national du service public de 2022
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000045932315(source JORF)
nomination
19 Juin 202219/06/2022
De: DEWAILLY (Stéphane)
président de chambre au tribunal administratif de Melun
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
date_debut="2021-01-01"
president
boe_20200012_0000_0031(source BOAC)
nomination
2020-??-05
De: Stéphane DEWAILLY
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2018
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000036831170(source JORF)
nomination
24 Avril 201824/04/2018
De: Dewailly (Stéphane)
président de chambre au tribunal administratif de Melun
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
date_debut="2018-01-01"
president
boe_20170012_0000_0009(source BOAC)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2014-08-31"
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000029308301(source JORF)
cessation de fonction
30 Juillet 201430/07/2014
De: Dewailly (Stéphane)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
president
JORFTEXT000029148224(source JORF)
nomination
29 Juin 201429/06/2014
De: Dewailly (Stéphane)
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000029009179(source JORF)
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi"
JORFTEXT000028879332(source JORF)
inscription
26 Avril 201426/04/2014
De: Dewailly (Stéphane)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000027626266(source JORF)
désignation
30 Juin 201330/06/2013
De: Stéphane DEWAILLY
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
rapporteurs devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000026348615(source JORF)
nomination
06 Septembre 201206/09/2012
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
rapporteur public
A la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000024099772(source JORF)
désignation
01 Juin 201101/06/2011
De: Stéphane DEWAILLY
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
rapporteurs
1. Membres du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000022308811(source JORF)
nomination
05 Juin 201005/06/2010
De: Dewailly (Stéphane)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000020788543(source JORF)
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Stéphane Dewailly
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteur devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000019342163(source JORF)
nomination
20 Août 200820/08/2008
De: Stéphane Dewailly
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
rapporteurs
1. Membres du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000000273864(source JORF)
nomination
08 Juin 200708/06/2007
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000806455(source JORF)
promotion
15 Septembre 200415/09/2004
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi"
JORFTEXT000000442585(source JORF)
inscription
16 Juillet 200416/07/2004
De: Dewailly (Stéphane, Gérard)
commissaire du Gouvernement près le tribunal administratif de Melun ; 14 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Melun
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000000231154(source JORF)
désignation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Dewailly (Stéphane)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-02-01"
JORFTEXT000000775411(source JORF)
réintégration
23 Janvier 200223/01/2002
De: Dewailly (Stéphane)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000000775411(source JORF)
affectation
23 Janvier 200223/01/2002
De: Dewailly (Stéphane)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000582271(source JORF)
détachement
24 Août 200124/08/2001
De: Stéphane Dewailly
conseiller de tribunal administratif
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
JORFTEXT000000405806(source JORF)
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Bastia
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="2001-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
JORFTEXT000000220456(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200008/12/2000
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif de Bastia
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Dewailly (Stéphane)
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
des effectifs du personnel du Conseil d'Etat
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000756142(source JORF)
radiation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Dewailly (Stéphane)
au tribunal administratif de Bastia
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000572994(source JORF)
affectation
23 Août 199823/08/1998
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000388873(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1998)
Groupe:
Concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif
tribunal
tribunal_administratif="1998)"
JORFTEXT000000557379(source JORF)
admission
17 Juin 199817/06/1998
De: Stéphane Dewailly
attaché d'administration centrale, chef du bureau de la gestion financière et comptable.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000567241(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: Dewailly (Stéphane)
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
à la commission
prévue à l'article 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
rapporteurs
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000554149(source JORF)
nomination
29 Juillet 199529/07/1995
De: Dewailly (Stéphane)
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs prés la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000346186(source JORF)
nomination
01 Mai 199301/05/1993
De: Dewailly (Stéphane)
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat et classé au 1er échelon de la 2e classe avec une ancienneté conservée dans l'échelon d'un an
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000724213(source JORF)
titularisation
28 Mai 199228/05/1992
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
Accès aux instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000536307(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.